Déclaration fusil
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Bonjour j aimerai avoir un renseignement sur de l administratif. Une personne de ma famille ma donné un fusil et on a fait tous les papiers qui fallait et on a envoyer tout à la préfecture. Mais problème ils ont toujours pas commencer à traiter mes papiers et l ouverture du cochon approchant à grand pas (-1 semaine) je voudrais savoir si j’ai le.droit de chasser avec????? D après se que j’ai comprit oui, mais je voudrais avoir un avis certain. Merci d avance pour vos réponses
salut,
ton arme étant en cours de déclaration je pense qu’il n’y a pas de problème en cas d’accident.
salut pas de probleme si fusil a canon lisse de plus de 61 a+
Salut chacha,
Je pense que tu devrais te rendre à la préfecture pour le chercher ou leur tel car il y a les vacances, ce papier tu doit l’avoir sur toi, c’est comme si tu n’avais pas ton permis de chasse de fait, les fédéraux ils en ont rien à foutre de ce que tu peux leurs raconter en cas de contrôle. ce n’est pas pour te faire peur que je te dit cela mais eux la loi c’est la loi et si tu ne l’a pas sur toi ils verbalisent. en espérant que tout rentre dans l’ordre rapidement pour toi.
… ce papier tu doit l’avoir sur toi, c’est comme si tu n’avais pas ton permis de chasse de fait, les fédéraux ils en ont rien à foutre de ce que tu peux leurs raconter en cas de contrôle… mais eux la loi c’est la loi et si tu ne l’a pas sur toi ils verbalisent…
Bonjour
J’ignorais qu’il fallait avoir le récépissé de la préfecture sur soi en action de chasse !
Je pensais que ce document devait etre conservé chez soi et présenté plus tard suite à un controle de la garderie ou par la gendarmerie en cas de problème consécutif à l’utilisation de cette arme ( accident de chasse par exemple ).Bonjour
Il n’y a aucune obligation a avoir le recepicé de declaration sur soi en action de chasse,(c’etait le cas il y a quinze ans mais plus aujourd’hui)
Du moment que tu as fait la declaration en prefecture, tu peux utiliser l’arme sans crainte. (conserve un double de la declaration a ton domicile au cas ou…)
Il faut savoir que la personne chargée des declarations a la prefecture est seule, et les delais entre la declaration et la reception du recepicé sont d’environ neuf mois a un an. Donc pas de soucis pour toi.
A+Slt, moi je pensais prendre le récépissé provisoire, la déclaration de vente et le mail que la préfecture ma envoyer ou il me dise que normalement ya pas de problème.
Bonjour
Il n’y a aucune obligation a avoir le recepicé de declaration sur soi en action de chasse,(c’etait le cas il y a quinze ans mais plus aujourd’huiSalut,
Les fédéraux l’an dernier mon dit le contrait l’ors d’un contrôle et même si la police ou gendarmerie te contrôle et que tu ne l’a pas tu risque un procès cela va de soit c’est toi qui chasse et pas ta maison voilà ce que les fédéraux mon dit, peut-être que chez toi il sont plus cool mais je doute fort!
Merci pour vos réponses mais je ne sais toujours pas si je peux. Grandet tu peux m’aider Je n’est toujours pas reçu le récépissé officiel de la préfecture. La question est est ce que je peux chasser avec malgré que je n’est pas le papier officiel. Moi je penser prendre l’acte de vente, le récépissé que j’ai rempli pour envoyer à la préfecture et un papier ou la préfecture me dit que je suis propriétaire de l arme… Voilà help me please…
Houlala !!!! Vous vous faites du traca pour pas grand chose !!!
Dans la mesure où tu as sur toi une preuve que le dossier est en cours,je ne vois pas le problème……
Perso,j’ai mis un an et demi pour avoir les papiers de mon fusil et ayant une preuve d’achat avec mon permis,je n’y pensais même pas…. Si on est de “bonne fois”,faut pas se prendre la tête !! #cool#je n ai jamais la declaration de mon arme avec moi , bientot il va nous falloir une mallette avec tous ce que l on a besoin comme document
Houlala !!!! Vous vous faites du traca pour pas grand chose !!!
Dans la mesure où tu as sur toi une preuve que le dossier est en cours,je ne vois pas le problème……
Perso,j’ai mis un an et demi pour avoir les papiers de mon fusil et ayant une preuve d’achat avec mon permis,je n’y pensais même pas…. Si on est de “bonne fois”,faut pas se prendre la tête !! #cool#+1
Que dit la Loi :
http://www.chasseurdefrance.com/chasser-en-france/les-armes/declaration-et-enregistrement/
En lisant d’une manière approfondie, on a besoin de rien du tout pour une arme catégorie D1 âgée de plus de cinq ans.
Par conséquent je ne possède que des armes de cinq ans et plus !!!!!!!!
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